Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les films de la tomate
M. Jean Philippe TREMELLAT, Agissant pour le compte de la société "les films de la tomate" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4056096
Date de dépôt :
20/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/12/2023
les films de la tomate de Jean Philippe TREMELLAT

Présentation de la marque les films de la tomate

Déposée par voie électronique le 20 décembre 2013 par monsieur Jean Philippe TREMELLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les films de la tomate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Jean Philippe TREMELLAT domicilié(e) 7 Rue Robert Fretel - 77173 - CHEVRY COSSIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Philippe TREMELLAT domicilié(e) 7 Rue Robert Fretel - 77173 - CHEVRY COSSIGNY - France.

La marque les films de la tomate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les films de la tomate est expirée depuis le 20 décembre 2023.


M. Jean Philippe TREMELLAT, Agissant pour le compte de la société "les films de la tomate" en cours de formation - 7 Rue Robert Fretel - 77173 - CHEVRY COSSIGNY - France


M. Jean Philippe TREMELLAT - 7 Rue Robert Fretel - 77173 - CHEVRY COSSIGNY - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Production de films sur bandes vidéo.