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Marques déposées par Jean-Philippe TRAN
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ALTERITAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ALTERITAS
Jean-Philippe TRAN

Numéro de dépôt :
3649011
Date de dépôt :
07/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2019
ALTERITAS de Jean-Philippe TRAN

Présentation de la marque ALTERITAS

Déposée le 7 mai 2009 par Jean-Philippe TRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTERITAS »

Le déposant est Jean-Philippe TRAN domicilié(e) 28 Boulevard de la Libération - 94300 - VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe TRAN domicilié(e) 28 Boulevard de la Libération - 94300 - VINCENNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERITAS est expirée depuis le 7 mai 2019.


Jean-Philippe TRAN - 28 Boulevard de la Libération - 94300 - VINCENNES - France


Jean-Philippe TRAN - 28 Boulevard de la Libération - 94300 - VINCENNES - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

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