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Marques déposées par Jean-Philippe TOURNOIS
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LA GAZETTE DE LA MOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA GAZETTE DE LA MOTO
Jean-Philippe TOURNOIS

Numéro de dépôt :
93459332
Date de dépôt :
12/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2003

Présentation de la marque LA GAZETTE DE LA MOTO

Déposée le 12 mars 1993 par Jean-Philippe TOURNOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GAZETTE DE LA MOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est Jean-Philippe TOURNOIS, domicilié(e) 8 square Claude DEBUSSY, 91450 SOISY S/SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe TOURNOIS IMPACT AUTO MOTO - France.

La marque LA GAZETTE DE LA MOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GAZETTE DE LA MOTO est expirée depuis le 12 mars 2003.

Jean-Philippe TOURNOIS a également déposé les autres marques suivantes : DESMODROMIC


Jean-Philippe TOURNOIS - 8 square Claude DEBUSSY, 91450 SOISY S/SEINE - France


Jean-Philippe TOURNOIS IMPACT AUTO MOTO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-34

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Produit de l'imprimerie Périodique, journaux, revue.Edition de livres, revues, journaux.Production de films, vidéos.Organisation de concours et de divertissements.Organisation d'exposition

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.