Marque enregistrée - Marque en vigueur

DomoNautic
Monsieur Jean-Philippe Suter

Numéro de dépôt :
4461823
Date de dépôt :
15/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2028
DomoNautic de Jean-Philippe Suter

Présentation de la marque DomoNautic

Déposée par voie électronique le 15 juin 2018 par monsieur Jean-Philippe Suter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DomoNautic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-27 du 6 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Philippe Suter domicilié(e) 2D Chemin du chêne - 1020 - renens - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Philippe Suter domicilié(e) 2D Chemin du Chêne - 1020 - Renens - Suisse.

La marque DomoNautic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4461823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DomoNautic arrivera à expiration en date du 15 juin 2028.


Monsieur Jean-Philippe Suter - 2D Chemin du chêne - 1020 - renens - Suisse


Monsieur Jean-Philippe Suter - 2D Chemin du Chêne - 1020 - Renens - Suisse


Publication - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Appareils et instruments nautiques ;

Installation, entretien et réparation de matériel informatique ;

Conception de systèmes informatiques.