Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SENSAFLORE
M. JEAN PHILIPPE SOULIER, Agissant pour le compte de la société "SENSAFLORE" en cours de formation
M. Dominique MENARD, Agissant pour le compte de la société "SENSAFLORE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3903912
Date de dépôt :
11/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/03/2022
SENSAFLORE de JEAN PHILIPPE SOULIER

Présentation de la marque SENSAFLORE

Déposée le 11 mars 2012 par monsieur JEAN PHILIPPE SOULIER et monsieur Dominique MENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SENSAFLORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Les déposants sont monsieur JEAN PHILIPPE SOULIER domicilié(e) 48 chemin des guigniers - 49125 - Tiercé - France et monsieur Dominique MENARD domicilié(e) 16 chemin Angevin - 49690 - Mazé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN PHILIPPE SOULIER domicilié(e) 48 chemin des guigniers - 49125 - Tiercé - France.

La marque SENSAFLORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENSAFLORE est expirée depuis le 11 mars 2022.


M. JEAN PHILIPPE SOULIER, Agissant pour le compte de la société "SENSAFLORE" en cours de formation - 48 chemin des guigniers - 49125 - Tiercé - France

M. Dominique MENARD, Agissant pour le compte de la société "SENSAFLORE" en cours de formation - 16 chemin Angevin - 49690 - Mazé - France


M. JEAN PHILIPPE SOULIER - 48 chemin des guigniers - 49125 - Tiercé - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.