Déposée le 11 décembre 1995 par Jean-Philippe SEGUIN 6
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SLIM PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-04 du 26 janvier 1996.
Le déposant est Jean-Philippe SEGUIN 6, domicilié(e) 41 Parc Saint Martin, 06250 MOUGINS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe SEGUIN - France.
La marque SLIM PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SLIM PLAN est expirée depuis le 11 décembre 2005.
Jean-Philippe SEGUIN 6 a également déposé les autres marques suivantes : ELIMIN'FORTE
Jean-Philippe SEGUIN 6 - 41 Parc Saint Martin, 06250 MOUGINS - France
Jean-Philippe SEGUIN - France
Inscription le 17 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242892 - Publication au BOPI 1997-09-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22
Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, produits de parfumerie huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments), matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants à usage médical ou hygiénique autre que les savons, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Papier, carton (bruts, mi-ouvrés, ou pour la papèterie ou l'imprimerie) produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papèterie adhésifs (matières collantes) pour la papèterie ou le ménage matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Viande, poisson, volailles et gibiers, extrait de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits,gelées et confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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