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Marques déposées par JEAN PHILIPPE SCHWAB
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BY DOG
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BY DOG
JEAN PHILIPPE SCHWAB
SABRINA SCHWAB

Numéro de dépôt :
3812994
Date de dépôt :
09/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
BY DOG de JEAN PHILIPPE SCHWAB

Présentation de la marque BY DOG

Déposée par voie électronique le 9 mars 2011 par JEAN PHILIPPE SCHWAB et SABRINA SCHWAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY DOG »

Les déposants sont JEAN PHILIPPE SCHWAB domicilié(e) 3 RUE DE L'ARTISANAT - 34440 - COLOMBIERS - France et SABRINA SCHWAB domicilié(e) 3 RUE DE L'ARTISANAT - 34440 - COLOMBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PHILIPPE SCHWAB domicilié(e) 3 RUE DE L'ARTISANAT - 34440 - COLOMBIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 21 25


JEAN PHILIPPE SCHWAB - 3 RUE DE L'ARTISANAT - 34440 - COLOMBIERS - France

SABRINA SCHWAB - 3 RUE DE L'ARTISANAT - 34440 - COLOMBIERS - France


JEAN PHILIPPE SCHWAB - 3 RUE DE L'ARTISANAT - 34440 - COLOMBIERS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 9 mai 2012 - Rejet total n°575264 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.