apérovençal
Présentation de la marque apérovençal
Déposée par voie électronique le 11 août 2010 par jean-philippe quin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « apérovençal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque apérovençal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque apérovençal est expirée depuis le 11 août 2020.
jean-philippe quin a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52