Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMMA
Monsieur Jean-Philippe NEVERS

Numéro de dépôt :
4488141
Date de dépôt :
03/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2028
EMMA de Jean-Philippe NEVERS

Présentation de la marque EMMA

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2018 par monsieur Jean-Philippe NEVERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Philippe NEVERS domicilié(e) 51 Montée de Bernay - 69690 - Bessenay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Philippe NEVERS domicilié(e) 51 Montée de Bernay - 69690 - Bessenay - France.

La marque EMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4488141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMA arrivera à expiration en date du 3 octobre 2028.


Monsieur Jean-Philippe NEVERS - 51 Montée de Bernay - 69690 - Bessenay - France


Monsieur Jean-Philippe NEVERS - 51 Montée de Bernay - 69690 - Bessenay - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Inscription le 28 janvier 2019 - Retrait partiel n°746912 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-28

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés), ces produits étant exclusivement utilisés dans le domaine de la création de contenus musicaux ; périphériques d'ordinateurs ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; montres intelligentes ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.