Déposée par voie électronique le 26 février 2014 par monsieur Jean-Philippe Moreau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « STUPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est monsieur Jean-Philippe Moreau domicilié(e) Res. Saint Martin 2 - batiment E, 200 rue de Centrayrargues - 34070 - Montpellier - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Philippe Moreau domicilié(e) Res. Saint Martin 2 - batiment E, 200 rue de Centrayrargues - 34070 - Montpellier - France.
La marque STUPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STUPA est expirée depuis le 26 février 2024.
M. Jean-Philippe Moreau - Res. Saint Martin 2 - batiment E, 200 rue de Centrayrargues - 34070 - Montpellier - France
M. Jean-Philippe Moreau - Res. Saint Martin 2 - batiment E, 200 rue de Centrayrargues - 34070 - Montpellier - France
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.
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