Marque expirée - Marque en non vigueur

LA FABRESSE
JEAN-PHILIPPE MONTAGARD

Numéro de dépôt :
3658602
Date de dépôt :
18/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2019
LA FABRESSE de JEAN-PHILIPPE MONTAGARD

Présentation de la marque LA FABRESSE

Déposée le 18 juin 2009 par la société JEAN-PHILIPPE MONTAGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FABRESSE »

Le déposant est la société JEAN-PHILIPPE MONTAGARD domicilié(e) 0 ROUTE DE LA GARE - 13810 - EYGALIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 389 966 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PHILIPPE MONTAGARD domicilié(e) 0 ROUTE DE LA GARE - 13810 - EYGALIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FABRESSE est expirée depuis le 18 juin 2019.

JEAN-PHILIPPE MONTAGARD a également déposé les autres marques suivantes : ATELIER DE L'OLIVE


JEAN-PHILIPPE MONTAGARD - 0 ROUTE DE LA GARE - 13810 - EYGALIERES - France - SIREN 488389966


JEAN-PHILIPPE MONTAGARD - 0 ROUTE DE LA GARE - 13810 - EYGALIERES - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Inscription le 1 septembre 2011 - Rejet partiel n°557049 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Gelées, confitures, compotes ; graisses comestibles ; huiles d'olive bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée “ Huile d'Olive de la Vallée des Baux-de-Provence ” ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.