Déposée par voie électronique le 5 octobre 2017 par monsieur Jean Philippe MICHELIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ZE CAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-43 du 27 octobre 2017.
Le déposant est monsieur Jean Philippe MICHELIN domicilié(e) 374 Chemin de Collevieille, BIVER, 13120 GARDANNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq, M. Eric DUPONT domicilié(e) 1 rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France.
La marque ZE CAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZE CAR arrivera à expiration en date du 5 octobre 2027.
M. Jean Philippe MICHELIN - 374 Chemin de Collevieille, BIVER, 13120 GARDANNE - France
NextMarq, M. Eric DUPONT - 1 rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France
Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; pneumatiques ; jantes ; chaînes antidérapantes ; enjoliveurs ; chaînes pour véhicules ; pièces, parties constitutives et éléments d'assemblage pour tous les produits précités, compris dans cette classe ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; gestion de fichiers informatiques ; services de vente au détail et notamment de vente à distance au moyen d'un réseau informatique mondial, de véhicules terrestres à moteurs, de pièces, accessoires, équipements, éléments constitutifs et composants de véhicules terrestres à moteur ; immatriculation de véhicules et transfert de documents de véhicules ; services publicitaires dans le domaine de la vente de véhicules à moteur ;
Services d'assurances, services bancaires (prêts, financement) ; financement de location-vente de véhicules ; services de garanties pour véhicules [assurances] ; services financiers concernant l'achat de véhicules ; courtage d'assurance de véhicules à moteur ; services financiers liés à l'entretien de véhicules ; services de financement pour l'achat de véhicules à moteur ;
Location de véhicules ; location de voitures ; location de voitures électriques ; mise à disposition de véhicules de location ; réservation de voitures de location ; mise à disposition d'informations en matière de services de location de voitures ; services de remorquage de véhicules ; services d'information, d'assistance et de conseils concernant tous les services précités.
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