Marque enregistrée - Marque en vigueur

#T.I.C This Is Chamonix
M. Jean-Philippe Massot

Numéro de dépôt :
4240869
Date de dépôt :
15/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2026
#T.I.C This Is Chamonix de Jean-Philippe Massot

Présentation de la marque #T.I.C This Is Chamonix

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2016 par monsieur Jean-Philippe Massot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « #T.I.C This Is Chamonix » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est monsieur Jean-Philippe Massot domicilié(e) 182 route du Bouchet - 74400 - Chamonix Mont Blanc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Philippe Massot domicilié(e) 182 route du Bouchet - 74400 - Chamonix Mont Blanc - France.

La marque #T.I.C This Is Chamonix a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4240869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque #T.I.C This Is Chamonix arrivera à expiration en date du 15 janvier 2026.


M. Jean-Philippe Massot - 182 route du Bouchet - 74400 - Chamonix Mont Blanc - France


M. Jean-Philippe Massot - 182 route du Bouchet - 74400 - Chamonix Mont Blanc - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Vêtements ; chemises ; bonneterie ; chaussettes ; sous-vêtements.