Marque enregistrée - Marque en vigueur

PORTRAITS DE VINS
M. Jean-Philippe MARIE DIT MOISSON

Numéro de dépôt :
4357956
Date de dépôt :
28/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2027
PORTRAITS DE VINS de Jean-Philippe MARIE DIT MOISSON

Présentation de la marque PORTRAITS DE VINS

Déposée par voie électronique le 28 avril 2017 par monsieur Jean-Philippe MARIE DIT MOISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PORTRAITS DE VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est monsieur Jean-Philippe MARIE DIT MOISSON domicilié(e) 5 Esplanade Compans Caffarelli, Bâtiment A, CS57130 - 31071 - TOULOUSE Cedex 7 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Philippe MARIE DIT MOISSON domicilié(e) Bâtiment A, CS57130, 5 Esplanade Compans Caffarelli - 31071 - TOULOUSE Cedex 7 - France.

La marque PORTRAITS DE VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357956.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTRAITS DE VINS arrivera à expiration en date du 28 avril 2027.


M. Jean-Philippe MARIE DIT MOISSON - 5 Esplanade Compans Caffarelli, Bâtiment A, CS57130 - 31071 - TOULOUSE Cedex 7 - France


M. Jean-Philippe MARIE DIT MOISSON - Bâtiment A, CS57130, 5 Esplanade Compans Caffarelli - 31071 - TOULOUSE Cedex 7 - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art .