Marque enregistrée - Marque en non vigueur

12 LES AVEYRONNAIS
M. Jean-Philippe MANGE

Numéro de dépôt :
4026537
Date de dépôt :
12/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2023
12 LES AVEYRONNAIS de Jean-Philippe MANGE

Présentation de la marque 12 LES AVEYRONNAIS

Déposée par voie électronique le 12 août 2013 par monsieur Jean-Philippe MANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 12 LES AVEYRONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est monsieur Jean-Philippe MANGE domicilié(e) 855 rue des écoles, GAGES LE HAUT - 12630 - MONTROZIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Philippe MANGE domicilié(e) 855 rue des écoles, GAGES LE HAUT - 12630 - MONTROZIER - France.

La marque 12 LES AVEYRONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026537.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 12 LES AVEYRONNAIS est expirée depuis le 12 août 2023.

Jean-Philippe MANGE a également déposé les autres marques suivantes : AOC 12 AVEYRON ORIGINE CERTIFIEE


M. Jean-Philippe MANGE - 855 rue des écoles, GAGES LE HAUT - 12630 - MONTROZIER - France


M. Jean-Philippe MANGE - 855 rue des écoles, GAGES LE HAUT - 12630 - MONTROZIER - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).