Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
NOVASEED
Numéro de dépôt :
4173513
Date de dépôt :
15/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque NOVASEED
Déposée par voie électronique le 15 avril 2015 par monsieur Jean Philippe MAEDER et monsieur Ivan ROUILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVASEED »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Inscription le 14 décembre 2015 - Retrait total n°659360 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14