Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

NOVASEED
M. Jean Philippe MAEDER
M. Ivan ROUILLARD

Numéro de dépôt :
4173513
Date de dépôt :
15/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NOVASEED de Jean Philippe MAEDER

Présentation de la marque NOVASEED

Déposée par voie électronique le 15 avril 2015 par monsieur Jean Philippe MAEDER et monsieur Ivan ROUILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVASEED »

Les déposants sont monsieur Jean Philippe MAEDER domicilié(e) Belle Maison # 101, 1-16 Sonoyama-cho, Chikusa-ku, Nagoya, 464-0812 - Japon et monsieur Ivan ROUILLARD domicilié(e) 1 Square des Acacias - 91070 - Bondoufle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Philippe MAEDER domicilié(e) Belle Maison # 101, 1-16 Sonoyama-cho, Chikusa-ku, Nagoya, 464-0812 - Japon.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Jean Philippe MAEDER - Belle Maison # 101, 1-16 Sonoyama-cho, Chikusa-ku, Nagoya, 464-0812 - Japon

M. Ivan ROUILLARD - 1 Square des Acacias - 91070 - Bondoufle - France


M. Jean Philippe MAEDER - Belle Maison # 101, 1-16 Sonoyama-cho, Chikusa-ku, Nagoya, 464-0812 - Japon


Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Inscription le 14 décembre 2015 - Retrait total n°659360 - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2015-12-14

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.