Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Féodal
Jean-Philippe Janoueix, SARL

Numéro de dépôt :
3833122
Date de dépôt :
20/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2021
Féodal de Jean-Philippe Janoueix

Présentation de la marque Féodal

Déposée par voie électronique le 20 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-Philippe Janoueix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Féodal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean-Philippe Janoueix domicilié(e) 83 Cours des Girondins - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 573 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe Janoueix domicilié(e) 83 Cours des Girondins - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque Féodal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Féodal est expirée depuis le 20 mai 2021.

Jean-Philippe Janoueix a également déposé les autres marques suivantes : FOR EVER , La Flèche , 20 000 , Château du Sacré Coeur , LA CONFESSION , FOR REVEUR , l'Oriflamme , Le Sacre , Chapel de Fer , L'Eglise Saint Georges


Jean-Philippe Janoueix, SARL - 83 Cours des Girondins - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 422573170


Jean-Philippe Janoueix - 83 Cours des Girondins - 33500 - LIBOURNE - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.