Château du Sacré Coeur
Présentation de la marque Château du Sacré Coeur
Déposée le 25 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JEAN PHILIPPE JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château du Sacré Coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Château du Sacré Coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3693871.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château du Sacré Coeur arrivera à expiration en date du 25 novembre 2029.
JEAN PHILIPPE JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2019 n°2717809 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-06-12
Inscription le 14 novembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°772545 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14