Déposée le 7 novembre 2006 par Jean-Philippe HENCK et Guillaume Fratto
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « oXmoS »
Les déposants sont Jean-Philippe HENCK domicilié(e) 11 Oberhausbergen,67201 ECKBOLSHEIM,France - 67201 - France et Guillaume Fratto domicilié(e) 28 Provence,67540 OSTWALD,France - 67540 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe HENCK domicilié(e) 11 Oberhausbergen,67201 ECKBOLSHEIM,France - 67201 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque oXmoS est expirée depuis le 7 novembre 2016.
Jean-Philippe HENCK - 11 Oberhausbergen,67201 ECKBOLSHEIM,France - 67201 - France
Guillaume Fratto - 28 Provence,67540 OSTWALD,France - 67540 - France
Jean-Philippe HENCK - 11 Oberhausbergen,67201 ECKBOLSHEIM,France - 67201 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15
Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Lecteurs audio et lecteurs vidéo et lecteurs audiovidéo.
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