Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CAVE DE MORGON
Monsieur JEAN PHILIPPE GUILLOT

Numéro de dépôt :
4415670
Date de dépôt :
26/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/12/2027
LA CAVE DE MORGON de JEAN PHILIPPE GUILLOT

Présentation de la marque LA CAVE DE MORGON

Déposée par voie électronique le 26 décembre 2017 par monsieur JEAN PHILIPPE GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CAVE DE MORGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-03 du 19 janvier 2018.

Le déposant est monsieur JEAN PHILIPPE GUILLOT domicilié(e) 12 BD DU PARC - 69910 - VILLIE MORGON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS JEAN PHILIPPE GUILLOT, Monsieur JEAN PHILIPPE GUILLOT domicilié(e) 12 BD DU PARC - 69910 - VILLIE MORGON - France.

La marque LA CAVE DE MORGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4415670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CAVE DE MORGON arrivera à expiration en date du 26 décembre 2027.


Monsieur JEAN PHILIPPE GUILLOT - 12 BD DU PARC - 69910 - VILLIE MORGON - France


SAS JEAN PHILIPPE GUILLOT, Monsieur JEAN PHILIPPE GUILLOT - 12 BD DU PARC - 69910 - VILLIE MORGON - France


Publication - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée " Morgon ou Morgon cru du Beaujolais ".