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Marques déposées par jean philippe ginestet
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CLEAN TECH RESEARCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN TECH RESEARCH
jean philippe ginestet, Agissant pour le compte de la société “ CLEAN TECH RESEARCH ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3732324
Date de dépôt :
22/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
22/04/2020
CLEAN TECH RESEARCH de jean philippe ginestet

Présentation de la marque CLEAN TECH RESEARCH

Déposée le 22 avril 2010 par jean philippe ginestet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « CLEAN TECH RESEARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est jean philippe ginestet, Agissant pour le compte de la société “ CLEAN TECH RESEARCH ” en cours de formation domicilié(e) 602 chemin du clos de brasset - 06560 - VALBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean philippe ginestet domicilié(e) 602 chemin du clos de brasset - 06560 - VALBONNE - France.

La marque CLEAN TECH RESEARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732324.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN TECH RESEARCH est expirée depuis le 22 avril 2020.


jean philippe ginestet, Agissant pour le compte de la société “ CLEAN TECH RESEARCH ” en cours de formation - 602 chemin du clos de brasset - 06560 - VALBONNE - France


jean philippe ginestet - 602 chemin du clos de brasset - 06560 - VALBONNE - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).