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Marques déposées par monsieur Jean-Philippe FUSIER
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MTB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MTB
M. Jean-Philippe FUSIER

Numéro de dépôt :
4115946
Date de dépôt :
05/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2024
MTB de Jean-Philippe FUSIER

Présentation de la marque MTB

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2014 par monsieur Jean-Philippe FUSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MTB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est monsieur Jean-Philippe FUSIER domicilié(e) 672 Route de Massonas - 38290 - FRONTONAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL, Mme. Vanessa DARBOURET domicilié(e) 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.

La marque MTB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTB est expirée depuis le 5 septembre 2024.


M. Jean-Philippe FUSIER - 672 Route de Massonas - 38290 - FRONTONAS - France


IXAS CONSEIL, Mme. Vanessa DARBOURET - 15 rue Emile Zola - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Métaux communs bruts et mi- ouvrés et leurs alliages ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ;

Machines ; machines d'outils ; broyeurs (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; ciseaux de machines ; tamis (machines ou parties de machines) ; séparateurs densimétriques (machines) ;

Traitement de matériaux ; tri de métaux ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; information en matière de traitement et de tri de matériaux ; traitement des déchets (transformation).