jean-philippe fouquey, Agissant pour le compte de la société "ICse" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3839527
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2021
Présentation de la marque ICSE INGENIERIE CONSEIL SANTE ENVIRONNEMENT
Déposée par voie électronique le 17 juin 2011 par jean-philippe fouquey
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ICSE INGENIERIE CONSEIL SANTE ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-27 du 8 juillet 2011.
Le déposant est jean-philippe fouquey, Agissant pour le compte de la société "ICse" en cours de formation domicilié(e) 14 avenue du Maréchal Joffre - 33700 - mérignac - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-philippe fouquey domicilié(e) 14 avenue du Maréchal Joffre - 33700 - mérignac - France.
La marque ICSE INGENIERIE CONSEIL SANTE ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839527.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICSE INGENIERIE CONSEIL SANTE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 17 juin 2021.
jean-philippe fouquey, Agissant pour le compte de la société "ICse" en cours de formation - 14 avenue du Maréchal Joffre - 33700 - mérignac - France
jean-philippe fouquey - 14 avenue du Maréchal Joffre - 33700 - mérignac - France
Publication - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Désinfectants ; fongicides, herbicides ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Publicité ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Désinfection ; Installation, entretien et réparation de machines ;
Distribution des eaux ou d'énergie ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; Purification de l'air ; Décontamination de matériaux dangereux ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Formation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
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