Marque expirée - Marque en non vigueur

PLANETE BON SENS
Jean Philippe ESPENEL

Numéro de dépôt :
3607916
Date de dépôt :
28/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/10/2018
PLANETE BON SENS de Jean Philippe ESPENEL

Présentation de la marque PLANETE BON SENS

Déposée le 28 octobre 2008 par Jean Philippe ESPENEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETE BON SENS »

Le déposant est Jean Philippe ESPENEL domicilié(e) 27 Jules Rein - 78600 - MESNIL LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Philippe ESPENEL domicilié(e) 27 Jules Rein - 78600 - MESNIL LE ROI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE BON SENS est expirée depuis le 28 octobre 2018.

Jean Philippe ESPENEL a également déposé les autres marques suivantes : GRETER


Jean Philippe ESPENEL - 27 Jules Rein - 78600 - MESNIL LE ROI - France


Jean Philippe ESPENEL - 27 Jules Rein - 78600 - MESNIL LE ROI - France


Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Conseil commercial en matière de développement durable. Regroupement pour le compte de tiers de produits liés au développement durable, à savoir : produits d'entretien à usage domestique, produits alimentaires, vélos et scooters électriques, matériaux énergétiques (panneaux solaires, pompe à chaleur, économiseur d'eau) (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément. Vente au détail de produits liés au développement durable, à savoir : produits d'entretien à usage domestique, produits alimentaires, vélos et scooters électriques, matériaux énergétiques (panneaux solaires, pompe à chaleur, économiseur d'eau).

Formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Conseil technique en matière de développement durable.