Marque enregistrée - Marque en vigueur

PSA CONSEIL
Monsieur jean philippe Duval

Numéro de dépôt :
4503317
Date de dépôt :
26/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2028
PSA CONSEIL de jean philippe Duval

Présentation de la marque PSA CONSEIL

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2018 par monsieur jean philippe Duval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PSA CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est monsieur jean philippe Duval domicilié(e) 44 rue du pont saint andree - 87000 - LIMOGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean philippe Duval domicilié(e) 44 rue du pont saint andree - 87000 - LIMOGES - France.

La marque PSA CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSA CONSEIL arrivera à expiration en date du 26 novembre 2028.

jean philippe Duval a également déposé les autres marques suivantes : le green cha , Le Green Cha


Monsieur jean philippe Duval - 44 rue du pont saint andree - 87000 - LIMOGES - France


Monsieur jean philippe Duval - 44 rue du pont saint andree - 87000 - LIMOGES - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires.