Marque expirée - Marque en non vigueur

LA NATURE A EMPORTER
jean-philippe demont

Numéro de dépôt :
3632969
Date de dépôt :
27/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/02/2019
LA NATURE A EMPORTER de jean-philippe demont

Présentation de la marque LA NATURE A EMPORTER

Déposée le 27 février 2009 par jean-philippe demont auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LA NATURE A EMPORTER »

Le déposant est jean-philippe demont domicilié(e) 19 antoine deleaz (rue),01500 AMBERIEU EN BUGEY - 01500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-philippe demont domicilié(e) 19 antoine deleaz (rue),01500 AMBERIEU EN BUGEY - 01500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NATURE A EMPORTER est expirée depuis le 27 février 2019.

jean-philippe demont a également déposé les autres marques suivantes : la Nature a emporter , LOCAVORE J ACHETE, JE MANGE LOCAL , LA NATURE BOX


jean-philippe demont - 19 antoine deleaz (rue),01500 AMBERIEU EN BUGEY - 01500 - France


jean-philippe demont - 19 antoine deleaz (rue),01500 AMBERIEU EN BUGEY - 01500 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.