Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIARA
Jean-Philippe de LESPINAY

Numéro de dépôt :
99824490
Date de dépôt :
08/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2009

Présentation de la marque TIARA

Déposée le 8 novembre 1999 par Jean-Philippe de LESPINAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIARA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est Jean-Philippe de LESPINAY, domicilié(e) 21 rue Gaston Turpin, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe de LESPINAY TREE LOGIC - France.

La marque TIARA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIARA est expirée depuis le 8 novembre 2009.

Jean-Philippe de LESPINAY a également déposé les autres marques suivantes : T.Rex , , Maïeutica


Jean-Philippe de LESPINAY - 21 rue Gaston Turpin, 44000 NANTES - France


Jean-Philippe de LESPINAY TREE LOGIC - France


Demande de renouvellement le 5 octobre 2009 n°2419736 - Publication au BOPI 2009-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Inscription le 26 juillet 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°528200 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

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