D.R.O.I.D
Présentation de la marque D.R.O.I.D
Déposée par voie électronique le 8 mai 2016 par JEAN-PHILIPPE CULAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D.R.O.I.D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque D.R.O.I.D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.R.O.I.D arrivera à expiration en date du 8 mai 2026.
JEAN-PHILIPPE CULAS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52
Inscription le 5 décembre 2019 - Rejet partiel n°774556 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-12-05