Jean-Philippe COMTE, de nationalité franÇaise, demeurant
Numéro de dépôt :
1629173
Date de dépôt :
23/10/1990
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
23/10/2000
Présentation de la marque BIO TS BIO TECHNOLOGIE SERVICE
Déposée le 23 octobre 1990 par Jean-Philippe COMTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON),
la marque française « BIO TS BIO TECHNOLOGIE SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Jean-Philippe COMTE, de nationalité franÇaise, demeurant, domicilié(e) 5, rue des Lilas, 25000 BESANCONagissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. en cours de formation BIO T.S.,5, rue des Lilas, 25000 BESANCON - France.
La marque BIO TS BIO TECHNOLOGIE SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO TS BIO TECHNOLOGIE SERVICE est expirée depuis le 23 octobre 2000.
Jean-Philippe COMTE, de nationalité franÇaise, demeurant - 5, rue des Lilas, 25000 BESANCONagissant au nom et pour le compte de la S.A.R.L. en cours de formation BIO T.S.,5, rue des Lilas, 25000 BESANCON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18
Produits de biotechnologie utilisés pour l'industrie notamment chimique, pétrochimique et agro-alimentaire, par l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, au cours ou en fin des procédés de transformation, notamment destinés à l'absorption, le filtrage, le dégraissage, le nettoyage, l'épuration, l'assainissement.Services de nettoyage, d'assainissement et de désinfection de bâtiment, de destruction des animaux nuisibles et de micro-organismes.Services de traitement de matériaux solides, liquides, notamment de l'eau et gazeux, notamment de l'air;recyclage d'ordures et de déchets.Etude de projets et consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires notamment en matière de traitement des rejets et de protection de l'environnement;services d'analyses et de recherches en biotechnologie; services de destruction d'ordures ménagères et épandage pour l'agriculture
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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