Déposée le 22 octobre 1996 par Jean-Philippe CHEVALIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SLV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est Jean-Philippe CHEVALIER, domicilié(e) 25, rue Foucher Lepelletier, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque SLV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SLV est expirée depuis le 22 octobre 2006.
Jean-Philippe CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : NEOSTRACOM
Jean-Philippe CHEVALIER - 25, rue Foucher Lepelletier, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France
T. MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Inscription le 10 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209873 - Publication au BOPI 1996-12-10
Inscription le 26 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°391407 - Publication au BOPI 2004-04-26
Inscription le 13 juin 2001 - Changement de dénomination n°325232 - Publication au BOPI 2001-06-13
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48
Communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques; transmission de messages, notamment assistée par ordinateurs; communications par terminaux d'ordinateurs; transmission d'informations contenues dans des banques de données; services de messagerie télématique; messagerie conviviale.Services d'artistes de spectacles, production de films sur bandes vidéo, formation, divertissement, services de clubs, services de loisirs, informations en matière de divertissement, activités sportives et culturelles, clubs de santé, organisation de compétitions sportives, jeux d'argent, publication de livres, montage de programmes radiophoniques et de télévision. Programmation pour ordinateurs; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; gestion de réseaux de communication par ordinateurs
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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