Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Creanova - Artee Factory
M. Jean-Philippe Charra

Numéro de dépôt :
3960802
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2022
Creanova - Artee Factory de Jean-Philippe Charra

Présentation de la marque Creanova - Artee Factory

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2012 par monsieur Jean-Philippe Charra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Creanova - Artee Factory » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Philippe Charra domicilié(e) 36 Boulevard Joseph Garnier - 06000 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Philippe Charra domicilié(e) 36 Boulevard Joseph Garnier - 06000 - Nice - France.

La marque Creanova - Artee Factory a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Creanova - Artee Factory est expirée depuis le 13 novembre 2022.


M. Jean-Philippe Charra - 36 Boulevard Joseph Garnier - 06000 - Nice - France


M. Jean-Philippe Charra - 36 Boulevard Joseph Garnier - 06000 - Nice - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.