Marque expirée - Marque en non vigueur

emotionelle
Monsieur Jean-Philippe CARTIER Citoyen de nationalité française

Numéro de dépôt :
3551615
Date de dépôt :
25/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2018
emotionelle de Jean-Philippe CARTIER Citoyen de nationalité française

Présentation de la marque emotionelle

Déposée le 25 janvier 2008 par monsieur Jean-Philippe CARTIER Citoyen de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « emotionelle »

Le déposant est monsieur Jean-Philippe CARTIER Citoyen de nationalité française domicilié(e) 12, rue Beaujon,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque emotionelle est expirée depuis le 25 janvier 2018.


Monsieur Jean-Philippe CARTIER Citoyen de nationalité française - 12, rue Beaujon,75008 PARIS - 75008 - France


CABINET DEGRET - 24, place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49

Inscription le 5 novembre 2008 - Rejet partiel n°484534 - Publication au BOPI 2008-11-05

Inscription le 13 août 2008 - retrait partiel n°479314 - Publication au BOPI 2008-08-13

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels téléchargeables ; moteurs de recherches (logiciels) ; appareils (instruments) informatiques permettant l'accès à des bases et des banques de données musicales, audiovisuelles, multimédias, de textes, de sons et d'images ; données téléchargeables sur ordinateurs et téléphones portables, notamment sonneries, sons, musiques, photographies, vidéos, images, logos et textes ; publications électroniques téléchargeables ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; téléphones, y compris les téléphones portables ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; modems ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; automates à musique à prépaiement ; baladeurs ; haut-parleurs et boîtiers de haut-parleurs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; tubes lumineux pour la publicité ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de Cédéroms.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages ; tubes en carton ; livres, livrets, journaux, magazines, revues et périodiques ; notes, bulletins et lettres d'information ; publications ; manuels ; catalogues ; albums ; brochures ; imprimés ; prospectus ; almanachs, éphémérides, calendriers, agendas ; marques pour livres ; reliures et articles pour reliures ; étoffes pour reliures ; photographies ; affiches, y compris les affiches publicitaires ; porte-affiches en papier et en carton ; atlas, cartes géographiques et globes terrestres ; maquettes d'architecture ; plans ; articles de papeterie ; blocs de papier ; carnets, bloc-notes, cahiers, répertoires, feuilles, fiches, enveloppes, dossiers et classeurs (papeterie) ; coffrets pour la papeterie ; chemises pour documents ; billets (tickets) ; cartes ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; cartes de fidélité (non magnétiques) ; cartes de débit et de crédit (non magnétiques) ; cartes de visite ; cartes de vœux ; cartes de souhaits ; cartes postales ; faire-parts ; fournitures pour l'écriture ; fournitures scolaires ; fournitures pour le dessin ; tableaux noirs ; trousses d'écoliers ; trousses à dessins ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; blocs à dessin ; instruments d'écriture ; stylos ; stylos à plume ; stylos à bille ; crayons ; taille-crayons ; mines de crayons ; gommes à effacer ; compas ; règles ; punaises ; matériel pour les artistes ; dessins ; images ; gravures ; planches (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; objets d'art gravés ; pochoirs ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; portraits ; fusains ; porte-mines ; pastels ; plumes ; plumiers ; pointes à tracer pour le dessin ; porte-plume ; supports pour plumes et crayons ; chevalets pour la peinture ; boîtes de peintures ; pinceaux ; tampons encreurs ; encriers ; encres de Chine ; écritoires ; écriteaux en papier ou en carton ; boîtes et coffrets en carton ou en papier ; corbeilles à courrier ; coupe-papiers ; appuie-mains ; presse-papiers ; presses à agrafer ; serre-livres ; pinces notes ; sous-mains ; essuie-mains en papier ; essuie-plume ; tapis de table en papier ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel d'instruction ou d'enseignement sous forme de jeux (à l'exception des appareils), à savoir livres, manuels ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques ; papier d'emballage ; emballages et enveloppes pour bouteilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; grattoirs de bureau ; timbres à cacheter ; appareils à étiqueter ; drapeaux ; fanions ; écussons (cachets en papier) ; enseignes ; étiquettes non en tissu ; timbres-poste ; décalcomanies ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes.

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; estimations en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; études de marché ; prévisions économiques ; informations statistiques ; recherches de marché ; régie publicitaire ; location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet) ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et en direction des affaires ; expertises en affaires ; investigations et recherches pour affaires ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; publication de textes publicitaires ; consultations pour la direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; conseils relatifs à la gestion administrative de sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; sondages d'opinion ; gestion administrative de lieux d'expositions ; gérance administrative d'hôtels ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; direction professionnelle des affaires artistiques ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; relations publiques ; services de revues de presse ; reproduction de documents ; gestion de primes promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et d'offres de services, à savoir des produits et des offres de services relevant des domaines du soin, de la beauté et de l'hygiène de la personne et des animaux, de la parfumerie et des cosmétiques, de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, du mobilier, des arts de la table, du linge de maison, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, du sport et des jeux, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de l'électroménager, de l'audiovisuel, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique, permettant aux clients de visualiser (y compris dans un magasin, sur un lieu d'exposition à but commercial, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet) et d'acheter ces produits et ces services par tout moyen (y compris de télécommunication) ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; services de secrétariat ; comptabilité ; travaux statistiques ; location de machines à écrire ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de photocopieurs ; location de distributeurs automatiques.

Services de télécommunications ; transmission et diffusion de messages vocaux, de photographies, de dépêches, d'images fixes et/ou animées, de messages, de données, de sons, de chansons, de musiques, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par le réseau Internet, par supports télématiques et via tout autre moyen de télécommunication ; fourniture (transmission) de sons et d'images par télécommunication à partir d'une base de données informatique ou téléphonique vers un téléphone portable ; services de courrier électronique ; services de messagerie électronique ; services de fourniture d'accès à des réseaux téléphoniques ; services de raccordement par télécommunication à Internet ; location d'appareils téléphoniques ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques ; émissions radiophoniques, émissions télévisées, télévision par satellite ; services de téléchargement de sonneries et de fonds d'écran pour téléphones portables, de fichiers numérisés, de jeux vidéo, de vidéogrammes, de phonogrammes et de logiciels ; administration de réseaux de télécommunications et/ou de réseaux multimédias ; conseils techniques en matière de télécommunications.

Transport de marchandises ; emballage, entreposage et livraison de marchandises déménagement de mobilier ; remorquage maritime ; déchargement et renflouage de navires ; conditionnement de produits ; courtage de transport ; messagerie (courrier et marchandises) ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou de leur gardiennage ; dépôt et gardiennage d'habits ; garage de véhicules ; location de garages ; location de places de stationnement ; services de parcs de stationnement ; distribution (livraison) de produits ; distribution de journaux ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Education ; formation, y compris la formation aux techniques de l'Internet ; stages de formation par le biais de l'Internet ; conseils relatifs à l'utilisation (formation) de sites Internet ; académies (éducation) ; institutions d'enseignement ; activités sportives ; organisation de compétitions et de manifestations sportives ; clubs de gymnastique et de santé (mise en forme physique) ; exploitation d'installations sportives ; location de stades ; location de courts de tennis ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides, de manuels, de Cédéroms, de notes, de bulletins et de lettres d'information ; micro-édition ; édition et publication de textes (autres que publicitaires) ; prêt de livres ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de spectacles ; représentation de spectacles ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour les spectacles ; services de music-hall ; services d'orchestres ; organisation de manifestations théâtrales, musicales, cinématographiques et de variétés ; services de discothèques ; organisation de bals ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; divertissements diffusés par terminaux d'ordinateurs ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; production de spectacles, de films et de bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ; organisation de concours de beauté ; studios de cinéma ; exploitation de salles de cinéma ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, d'accessoires cinématographiques et de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; enregistrement (filmage) et montage de films et de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; formation pratique (démonstration) ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; location d'équipements pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; organisation de loteries ; exploitation de salles de jeux ; services de casino (jeux) ; jeux d'argent ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de reporters ; reportages photographiques ; services de mise à disposition de publications électroniques (non téléchargeables) en ligne ; services de publications électroniques de livres, de journaux, de revues, de périodiques et de catalogues (non téléchargeables) en ligne ; planification de réceptions (divertissement) ; parcs d'attractions ; jardins d'attractions ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de piscine (divertissement) ; exploitation de jardins zoologiques ; services de musées (présentation, expositions) ; pensionnats ; services de traduction ; services de bibliothèques itinérantes ; cirques ; dressage d'animaux.

Programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; hébergement de sites Web ; conseils techniques en conception de sites Web ; création et réalisation (conception) infographique et artistique ; réalisation (conception) d'animations en deux dimensions et trois dimensions ; création d'images numériques ; rédaction de scénarios interactifs ; conseils techniques en réalisation graphique ; services de créations stylistiques et graphiques ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; architecture ; décoration intérieure ; dessin industriel ; services de dessinateurs de mode ; services de dessinateurs pour emballages ; gérance de droits d'auteur ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de téléchargement d'applications numériques sur supports électroniques (téléphone mobile, ordinateur, télévision, agenda électronique), à savoir logos, sonneries, jeux, messages vocaux, photographies, dépêches, images fixes et/ou animées, données, sons, chansons, musiques ; services de téléchargement d'applications interactives pour téléphone mobile entre personnes ou avec un éditeur, à savoir jeux, conversations en ligne, logos, sonneries, jeux, messages vocaux, photographies, dépêches, images fixes et/ou animées, données, sons, chansons, musiques.

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services de manucure et de pédicure ; services de balnéothérapie ; services de thalassothérapie ; services d'aromathérapie ; services de massage ; services de saunas ; bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; services de santé ; services rendus par un psychologue ; services hospitaliers ; aide à l'accouchement ; assistance médicale ; physiothérapie ; services d'opticiens ; chirurgie esthétique ; services de tatouage ; implantation de cheveux ; location d'installations sanitaires ; services vétérinaires ; toilettage d'animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardiniers-paysagistes ; entretien de pelouses ; services de pépiniéristes ; composition florale.

Accompagnement en société (personnes de compagnie) ; agences matrimoniales ; clubs de rencontres ; agences de détectives ; services de maîtres de maison ; location de vêtements et de tenues de soirée ; établissement d'horoscopes ; services rendus par un astrologue ; sécurité, surveillance et protection des biens et des personnes.