Marque enregistrée - Marque en vigueur

tisse tout
Monsieur Jean-Philippe Camus

Numéro de dépôt :
4617131
Date de dépôt :
24/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/01/2030
tisse tout de Jean-Philippe Camus

Présentation de la marque tisse tout

Déposée par voie électronique le 24 janvier 2020 par monsieur Jean-Philippe Camus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tisse tout » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est monsieur Jean-Philippe Camus domicilié(e) 9 chemin de la taupinière - 85300 - sallertaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, tisse-tout, Monsieur Jean-Philippe Camus domicilié(e) 9 chemin de la taupinière - 85300 - sallertaine - France.

La marque tisse tout a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4617131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tisse tout arrivera à expiration en date du 24 janvier 2030.


Monsieur Jean-Philippe Camus - 9 chemin de la taupinière - 85300 - sallertaine - France


tisse-tout, Monsieur Jean-Philippe Camus - 9 chemin de la taupinière - 85300 - sallertaine - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Tissus.