Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENTLEMAN PETANQUE
M. JEAN-PHILIPPE CAILLE

Numéro de dépôt :
3875673
Date de dépôt :
21/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/11/2021
GENTLEMAN PETANQUE de JEAN-PHILIPPE CAILLE

Présentation de la marque GENTLEMAN PETANQUE

Déposée le 21 novembre 2011 par monsieur JEAN-PHILIPPE CAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GENTLEMAN PETANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est monsieur JEAN-PHILIPPE CAILLE domicilié(e) 18 RUE BOURGELAT - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-PHILIPPE CAILLE domicilié(e) 18 RUE BOURGELAT - 69002 - LYON - France.

La marque GENTLEMAN PETANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENTLEMAN PETANQUE est expirée depuis le 21 novembre 2021.

JEAN-PHILIPPE CAILLE a également déposé les autres marques suivantes : ALPAGE , CHALET , SERAC


M. JEAN-PHILIPPE CAILLE - 18 RUE BOURGELAT - 69002 - LYON - France


M. JEAN-PHILIPPE CAILLE - 18 RUE BOURGELAT - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.