Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le feu eaux arts terres
M. Jean-Philippe BRESSANT, Agissant pour le compte de la société "Le feu eaux arts terres. Atelier de poterie et de céramique" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4017363
Date de dépôt :
03/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2023
Le feu eaux arts terres de Jean-Philippe BRESSANT

Présentation de la marque Le feu eaux arts terres

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2013 par monsieur Jean-Philippe BRESSANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le feu eaux arts terres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Jean-Philippe BRESSANT domicilié(e) 5 rue traversière - 71350 - ECUELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Philippe BRESSANT domicilié(e) 5 rue traversière - 71350 - ECUELLES - France.

La marque Le feu eaux arts terres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le feu eaux arts terres est expirée depuis le 3 juillet 2023.


M. Jean-Philippe BRESSANT, Agissant pour le compte de la société "Le feu eaux arts terres. Atelier de poterie et de céramique" en cours de formation - 5 rue traversière - 71350 - ECUELLES - France


M. Jean-Philippe BRESSANT - 5 rue traversière - 71350 - ECUELLES - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; vaisselle.