Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A l'épreuve des éléments
M. Jean-Philippe Aunis

Numéro de dépôt :
4197539
Date de dépôt :
19/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
A l\'épreuve des éléments de Jean-Philippe Aunis

Présentation de la marque A l'épreuve des éléments

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2015 par monsieur Jean-Philippe Aunis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A l'épreuve des éléments »

Le déposant est monsieur Jean-Philippe Aunis domicilié(e) 2 La Louettière - 44450 - BARBECHAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Philippe Aunis domicilié(e) 2 La Louettière - 44450 - BARBECHAT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 24 25

Jean-Philippe Aunis a également déposé les autres marques suivantes : AQUAVITEX , PROTECHTIME


M. Jean-Philippe Aunis - 2 La Louettière - 44450 - BARBECHAT - France


M. Jean-Philippe Aunis - 2 La Louettière - 44450 - BARBECHAT - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Inscription le 9 novembre 2018 - Rejet total n°737985 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.