Marque enregistrée - Marque en vigueur

TREOA
Monsieur JEAN PERRONNEAUD FERRE

Numéro de dépôt :
4441082
Date de dépôt :
28/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2028
TREOA de JEAN PERRONNEAUD FERRE

Présentation de la marque TREOA

Déposée par voie électronique le 28 mars 2018 par monsieur JEAN PERRONNEAUD FERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TREOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est monsieur JEAN PERRONNEAUD FERRE domicilié(e) 27 RUE SAINT GERMAIN - 80910 - ARVILLERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean perronneaud ferre domicilié(e) 27 rue saint germain - 80910 - arvillers - France.

La marque TREOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4441082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREOA arrivera à expiration en date du 28 mars 2028.


Monsieur JEAN PERRONNEAUD FERRE - 27 RUE SAINT GERMAIN - 80910 - ARVILLERS - France


Monsieur jean perronneaud ferre - 27 rue saint germain - 80910 - arvillers - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Livres ;

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