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Marques déposées par monsieur Jean PERROMAT
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CHÂTEAU PROST
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU PROST
Monsieur Jean PERROMAT

Numéro de dépôt :
4411021
Date de dépôt :
07/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/12/2027
CHÂTEAU PROST de Jean PERROMAT

Présentation de la marque CHÂTEAU PROST

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2017 par monsieur Jean PERROMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHÂTEAU PROST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-52 du 29 décembre 2017.

Le déposant est monsieur Jean PERROMAT domicilié(e) 8 lieu dit Menaut - 33720 - CERONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean PERROMAT domicilié(e) 8 lieu dit Menaut - 33720 - CERONS - France.

La marque CHÂTEAU PROST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4411021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU PROST arrivera à expiration en date du 7 décembre 2027.

Jean PERROMAT a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LUZIES , CHÂTEAU DU VIEUX MOULIN , Moulin de Juliette


Monsieur Jean PERROMAT - 8 lieu dit Menaut - 33720 - CERONS - France


Monsieur Jean PERROMAT - 8 lieu dit Menaut - 33720 - CERONS - France


Publication - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Inscription le 26 juin 2018 - Retrait partiel n°726779 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-26

Vins d'appellation d'origine protégée.