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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN PERRIER ET FILS
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B.VP SAVOYARDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.VP SAVOYARDE
SAS JEAN PERRIER ET FILS

Numéro de dépôt :
4092071
Date de dépôt :
12/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/05/2024
B.VP SAVOYARDE de JEAN PERRIER ET FILS

Présentation de la marque B.VP SAVOYARDE

Déposée le 12 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN PERRIER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « B.VP SAVOYARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-24 du 13 juin 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JEAN PERRIER ET FILS domicilié(e) ZONE ARTISANALE DU PLAN CUMIN - 73800 - LES MARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 020 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christiane MASSON, Avocat domicilié(e) 13 Place de l'Hôtel de Ville - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque B.VP SAVOYARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4092071.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.VP SAVOYARDE est expirée depuis le 12 mai 2024.


SAS JEAN PERRIER ET FILS - ZONE ARTISANALE DU PLAN CUMIN - 73800 - LES MARCHES - France - SIREN 747020352


Christiane MASSON, Avocat - 13 Place de l'Hôtel de Ville - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

“ Vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée, “ Roussette de Savoie ” et vins bénéficiant de l'Appellation d'Origine Protégée “ vins de Savoie ”.