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Marques déposées par monsieur Jean PERRET
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Artips
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Artips
M. Jean PERRET
Mlle Coline Debayle

Numéro de dépôt :
3983236
Date de dépôt :
15/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2023
Artips de Jean PERRET

Présentation de la marque Artips

Déposée par voie électronique le 15 février 2013 par monsieur Jean PERRET et mademoiselle Coline Debayle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artips » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Les déposants sont monsieur Jean PERRET domicilié(e) 66 rue d'alleray - 75015 - PARIS - France et mademoiselle Coline Debayle domicilié(e) 63 bis rue du cardinal lemoine - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean PERRET domicilié(e) 66 rue d'alleray - 75015 - PARIS - France.

La marque Artips a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artips est expirée depuis le 15 février 2023.


M. Jean PERRET - 66 rue d'alleray - 75015 - PARIS - France

Mlle Coline Debayle - 63 bis rue du cardinal lemoine - 75005 - PARIS - France


M. Jean PERRET - 66 rue d'alleray - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 10 novembre 2016 - Constitution de gage n°690046 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-10

Inscription le 6 décembre 2016 - Transmission totale de propriété n°690636 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.