Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOLVITRE
Monsieur Jean PEREZ

Numéro de dépôt :
1646013
Date de dépôt :
17/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/1995

Présentation de la marque ISOLVITRE

Déposée le 17 décembre 1985 par monsieur Jean PEREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOLVITRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean PEREZ domicilié(e) 12, lotissement la Gayance, Avenue Marcel Pagnol, 13480 CABRIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque ISOLVITRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOLVITRE est expirée depuis le 17 décembre 1995.

Jean PEREZ a également déposé les autres marques suivantes : BAHARI CUP


Monsieur Jean PEREZ - 12, lotissement la Gayance, Avenue Marcel Pagnol, 13480 CABRIES - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

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