Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur JEAN PAUX ROSSET
/
MARE IN TERRA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARE IN TERRA
Monsieur JEAN PAUX ROSSET

Numéro de dépôt :
4603187
Date de dépôt :
28/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2029
MARE IN TERRA de JEAN PAUX ROSSET

Présentation de la marque MARE IN TERRA

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2019 par monsieur JEAN PAUX ROSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARE IN TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est monsieur JEAN PAUX ROSSET domicilié(e) 16 ROUTE DE LUNES - 11100 - NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELECT VINS, Monsieur JEAN PAUX ROSSET domicilié(e) 16 ROUTE DE LUNES - 11100 - NARBONNE - France.

La marque MARE IN TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARE IN TERRA arrivera à expiration en date du 28 novembre 2029.

JEAN PAUX ROSSET a également déposé les autres marques suivantes : BRUME SALINE BY NEGLY , SALINE


Monsieur JEAN PAUX ROSSET - 16 ROUTE DE LUNES - 11100 - NARBONNE - France


SELECT VINS, Monsieur JEAN PAUX ROSSET - 16 ROUTE DE LUNES - 11100 - NARBONNE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.