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Marques déposées par monsieur Jean-Paul TUTEL
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L'ISERAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ISERAN
Monsieur Jean-Paul TUTEL

Numéro de dépôt :
4431626
Date de dépôt :
23/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2028
L\'ISERAN de Jean-Paul TUTEL

Présentation de la marque L'ISERAN

Déposée par voie électronique le 23 février 2018 par monsieur Jean-Paul TUTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ISERAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est monsieur Jean-Paul TUTEL domicilié(e) Le Joseray - 73150 - VAL D'ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LE RAY GUIDO BELLINA, Monsieur Stéphane BELLINA domicilié(e) 158 Quai Charles Roissard - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque L'ISERAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 39 40 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ISERAN arrivera à expiration en date du 23 février 2028.


Monsieur Jean-Paul TUTEL - Le Joseray - 73150 - VAL D'ISERE - France


SCP LE RAY GUIDO BELLINA, Monsieur Stéphane BELLINA - 158 Quai Charles Roissard - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Inscription le 29 novembre 2019 - Rejet partiel n°773935 - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2019-11-29

Viande ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée "ISERE" ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Production d'énergie ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;

Jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.