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Marques déposées par monsieur JEAN-PAUL TRANCHANT
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recyplan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

recyplan
M. JEAN-PAUL TRANCHANT

Numéro de dépôt :
4094898
Date de dépôt :
02/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/06/2024
recyplan de JEAN-PAUL TRANCHANT

Présentation de la marque recyplan

Déposée par voie électronique le 2 juin 2014 par monsieur JEAN-PAUL TRANCHANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « recyplan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est monsieur JEAN-PAUL TRANCHANT domicilié(e) 10 rue du 19 août 44 - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-PAUL TRANCHANT domicilié(e) 10 rue du 19 août 44 - 74000 - ANNECY - France.

La marque recyplan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4094898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque recyplan est expirée depuis le 2 juin 2024.

JEAN-PAUL TRANCHANT a également déposé les autres marques suivantes : recyplant


M. JEAN-PAUL TRANCHANT - 10 rue du 19 août 44 - 74000 - ANNECY - France


M. JEAN-PAUL TRANCHANT - 10 rue du 19 août 44 - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; poubelles ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.