Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSEYRE JP
M. Jean-Paul TISSEYRE

Numéro de dépôt :
3949771
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2022
TISSEYRE JP de Jean-Paul TISSEYRE

Présentation de la marque TISSEYRE JP

Déposée le 28 septembre 2012 par monsieur Jean-Paul TISSEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TISSEYRE JP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Paul TISSEYRE domicilié(e) 1 rue Jean-Jacques Rousseau - 09600 - La Bastide sur l'Hers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Paul TISSEYRE domicilié(e) 1 rue Jean-Jacques Rousseau - 09600 - La Bastide sur l'Hers - France.

La marque TISSEYRE JP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSEYRE JP est expirée depuis le 28 septembre 2022.

Jean-Paul TISSEYRE a également déposé les autres marques suivantes : Montségur France , dp TISSEYRE


M. Jean-Paul TISSEYRE - 1 rue Jean-Jacques Rousseau - 09600 - La Bastide sur l'Hers - France


M. Jean-Paul TISSEYRE - 1 rue Jean-Jacques Rousseau - 09600 - La Bastide sur l'Hers - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.