Montségur France

M. Jean-Paul TISSEYRE

Présentation de la marque Montségur France

Déposée le 12 juillet 2012 par monsieur Jean-Paul TISSEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Montségur France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Paul TISSEYRE domicilié(e) 1 rue Jean-Jacques Rousseau - 09600 - La Bastide sur l'Hers - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Paul TISSEYRE domicilié(e) 1 rue Jean-Jacques Rousseau - 09600 - La Bastide sur l'Hers - France.

La marque Montségur France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Montségur France est expirée depuis le 12 juillet 2022.

Jean-Paul TISSEYRE a également déposé les autres marques suivantes : dp TISSEYRE , TISSEYRE JP