Marque enregistrée - Marque en non vigueur

dp TISSEYRE
Jean-Paul TISSEYRE

Numéro de dépôt :
3196466
Date de dépôt :
25/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2012
dp TISSEYRE de Jean-Paul TISSEYRE

Présentation de la marque dp TISSEYRE

Déposée le 25 novembre 2002 par la société Jean-Paul TISSEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « dp TISSEYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-01 du 3 janvier 2003.

Le déposant est la société Jean-Paul TISSEYRE domicilié(e) 1 Rue Jean-Jacques Rousseau,09600 La Bastide sur l'Hers - 09600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 540 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul TISSEYRE domicilié(e) 1 Rue Jean-Jacques Rousseau,09600 La Bastide sur l'Hers - 09600 - France.

La marque dp TISSEYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dp TISSEYRE est expirée depuis le 25 novembre 2012.

Jean-Paul TISSEYRE a également déposé les autres marques suivantes : Montségur France , TISSEYRE JP


Jean-Paul TISSEYRE - 1 Rue Jean-Jacques Rousseau,09600 La Bastide sur l'Hers - 09600 - France - SIREN 431540673


Monsieur Jean-Paul TISSEYRE - 1 Rue Jean-Jacques Rousseau,09600 La Bastide sur l'Hers - 09600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18

Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01

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