Montségur
Présentation de la marque Montségur
Déposée le 4 juillet 2002 par la société Jean-Paul TISSEYRE - COUTELIER d'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « Montségur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Montségur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Montségur est expirée depuis le 4 juillet 2012.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03
Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32