Déposée le 29 octobre 2002 par Jean Paul TIRONI et monsieur FLAMENT Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « CEFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-49 du 6 décembre 2002.
Les déposants sont Jean Paul TIRONI domicilié(e) 123, rue Cuvier,69006 LYON - 69006 - France et monsieur FLAMENT Eric domicilié(e) 11 Parc des Raisses,74910 ANNECY LE VIEUX - 74910 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque CEFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEFT est expirée depuis le 29 octobre 2012.
Jean Paul TIRONI - 123, rue Cuvier,69006 LYON - 69006 - France
Monsieur FLAMENT Eric - 11 Parc des Raisses,74910 ANNECY LE VIEUX - 74910 - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Matériels pour plomber les dents, adhésifs pour prothèses dentaires, amalgames dentaires, produits pour les soins de la bouche à usage médical, caoutchouc à usage dentaire, ciments dentaires, laques dentaires, mastics dentaires, matériels et matières pour empreintes dentaires, porcelaine pour prothèses dentaires, emplâtres, médicaments à usage dentaire, cire à modeler à usage dentaire, alliage et amalgames dentaires en métaux précieux, remède à usage dentaire, matériels pour implants dentaires. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, prothèses dentaires et leurs dispositifs de fixation ; dispositifs de rétention et de maintien de prothèses dentaires amovibles ; pivots dentaires, dentiers et dents artificielles ; matériel et aiguilles pour suture.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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