Marque expirée - Marque en non vigueur

PARTERRENET 2 HOMMES ET UN CAMION
Jean-Paul SPIESER

Numéro de dépôt :
3491744
Date de dépôt :
29/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2017
PARTERRENET 2 HOMMES ET UN CAMION de Jean-Paul SPIESER

Présentation de la marque PARTERRENET 2 HOMMES ET UN CAMION

Déposée le 29 mars 2007 par Jean-Paul SPIESER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARTERRENET 2 HOMMES ET UN CAMION »

Le déposant est Jean-Paul SPIESER domicilié(e) 50 avenue du 8 mai 1945,83130 LA GARDE - 83130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul SPIESER domicilié(e) 50 avenue du 8 mai 1945,83130 LA GARDE - 83130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTERRENET 2 HOMMES ET UN CAMION est expirée depuis le 29 mars 2017.


Jean-Paul SPIESER - 50 avenue du 8 mai 1945,83130 LA GARDE - 83130 - France


Jean-Paul SPIESER - 50 avenue du 8 mai 1945,83130 LA GARDE - 83130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ;

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.